Les naturalisations sont reparties à la hausse, avec une augmentation de 14% en un an, a annoncé mercredi le gouvernement. Une "rupture" avec l'ère Sarkozy qui fait fulminer la droite.
Dès son arrivée à l'Intérieur, Manuel Valls, né en Espagne et naturalisé Français à 20 ans en 1981, avait annoncé son intention de "relancer" les naturalisations". Mêlant les actes à la parole, en octobre 2012 il publiait une circulaire assouplissant les critères pour les précaires, les jeunes et les talents, notamment. Ses consignes ont eu leur effet : sur l'ensemble des demandes, 40% obtenaient un avis favorable des préfets en 2011, ce taux est remonté à 61% aujourd'hui. En conséquence, le nombre d'adultes naturalisés a augmenté de 14% entre juillet 2012 et juillet 2013, selon une source proche du ministre qui prévoit une hausse finale plus forte compte tenu des délais de traitement des dossiers (18 mois légalement). Manuel Valls a présenté mercredi à ses collègues un décret pour "parachever" le dispositif. De quoi faire sortir de ses gonds l'opposition.
"Reprise en main des préfets"
Il s'agit que d'une "reprise en main des préfets", selon les termes du député UMP Guillaume Larrivé, qui reproche à Manuel Valls d'ouvrir "les vannes des naturalisations". S'il y avait bien 95.000 naturalisations en 2010, le gouvernement de l'époque avait durci les conditions d'accès à la nationalité, si bien que les naturalisations par décret étaient tombées à 46.000 en 2012. Le Front national juge pour sa part l'objectif affiché par le ministre de l'Intérieur "désastreux" avec le retour "à près de 100.000 naturalisations par an" après une baisse conjoncturelle en 2012. "C'est donc un nouveau quinquennat d'immigration massive qu'on annonce aux Français, ce qui est parfaitement irresponsable vu les dégâts que provoque l'immigration de masse sur notre économie, le niveau des salaires en France, notre identité et notre sécurité collective", écrit le FN dans un communiqué.
Le décret présenté mercredi vise notamment à harmoniser les pratiques des préfectures, un rapport de l'inspection générale de l'administration ayant fait état de taux de refus pouvant s'écarter de 10 points de la moyenne à certains endroits. En vue de créer des "pôles de compétence", le décret prévoit d'expérimenter trois "plateformes régionales" pour l'instruction des dossiers: à Nancy pour la Lorraine, Besançon pour la Franche-Comté (dès le 1er septembre) et Beauvais pour la Picardie (au 1er janvier). Nancy testera également une "commission citoyenne d'assimilation": il s'agit d'ouvrir à des tiers les entretiens d'assimilation, au cours desquels les candidats à la nationalité doivent démontrer leur connaissance du français, de la culture et des valeurs françaises. Outre le préfet ou un de ses représentants, l'entretien sera désormais mené avec deux "personnalités qualifiées".
Fin du QCM
Un autre décret, qui sera publié vendredi au Journal officiel, entérinera l'abandon du questionnaire à choix multiples (QCM) de culture générale, prévu dans une loi du 1er janvier 2012 mais jamais appliquée. Ce second décret dispense par ailleurs les personnes âgées de plus de 60 ans (contre 65 dans la dernière circulaire) et les diplômés d'établissements francophones, des tests de langues menés par des organismes extérieurs pour vérifier la connaissance du français. Surtout, il prévoit que ce test ne soit plus éliminatoire en lui-même : l'étranger pourra toujours se rattraper s'il parle bien lors de l'entretien.
Source
Aucun commentaire:
Enregistrer un commentaire